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Publications
Aperçu du programme – Lignes directrices relatives...
Un organisme de certification accrédité par le CCN peut élaborer d’Autres documents reconnus (ADR) pour offrir des services de certification à l’intérieur de sa portée d’accréditation lorsqu’il n’existe pas de norme...
Norme flexible
Autre document reconnu
Un ADR est un document élaboré par un organisme de certification, en l’absence d’une norme canadienne reconnue, afin d’établir des critères de sécurité et de rendement pour un nouveau produit ou service. Les ADR visent à ...
Publications
Exigences et lignes directrices – Adoption, sur...
Le présent document décrit les exigences et les lignes directrices qui s’appliquent au Canada lors de l’adoption de Normes internationales, de normes régionales et d’autres documents internationaux ou régionaux à caractère...
Avis d'intention
Normes sur les dispositifs de protection contre...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la construction et au rendement des dispositifs de protection contre les débordements pour une installation dans les réservoirs de stockage de liquides...
Publications
Construire pour l’avenir : des normes pour la...
Bilan 2016-2021 du Programme de normes pour des infrastructures résilientes Nos bâtiments et nos infrastructures sont conçus en fonction des conditions météorologiques. Nous nous attendons à ce que nos maisons nous protègent...
Article
Le CCN ajoute une spécification accessible au...
Face à l’évolution rapide des besoins commerciaux et sociétaux au Canada, le Conseil canadien des normes (CCN) a publié de nouvelles lignes directrices pour encadrer la rédaction rapide d’une ressource normative qui aide...
Publications
Exigences et lignes directrices – Accréditation...
Le présent document définit les exigences et les lignes directrices relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD –Accréditation des OEN sera utilisée...
Article
Stimuler l’innovation grâce à la normalisation
Doc Brown ravitaille la DeLorean avec des déchets pour effectuer un « Retour vers le futur » - c’est ce que peut laisser penser le système MAGSTM de Terragon. En effet, Terragon Technologies de L’environnement, une entreprise...
Publications
Utilisation des informations relatives aux changements...
Document technique complémentaire au Guide pour l’intégration de l’adaptation aux changements climatiques dans les normes canadiennes Les effets des changements climatiques sont déjà visibles partout au Canada et devraient s...
Publications
Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...
Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...
Publications
Lignes directrices sur l’incorporation par renvoi...
Les présentes lignes directrices portent sur l’incorporation par renvoi des normes.